PIRON Gaston, Xavier, Henri (Nationalité : Française)
Numéro de dépôt :
3279096
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/03/2014
Présentation de la marque ECOVOILE
Déposée le 11 mars 2004 par PIRON Gaston
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ECOVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est PIRON Gaston, Xavier, Henri (Nationalité : Française) domicilié(e) 12, bekentenissenweg,8670 KOKSIJDE,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M GASTON PIRON domicilié(e) 12, bekentenissenweg,8670 KOKSIJDE,BELGIQUE - 08670 - France.
La marque ECOVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M GASTON PIRON - 12, bekentenissenweg,8670 KOKSIJDE,BELGIQUE - 08670 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Articles en fibres naturelles et ecologiques : Fils, ficelles, bâches, matières de rembourrage, matières d'emballage, sacs pour l'emmagasinage de marchandise en vrac. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles. Tissus, toiles, voiles, maillages, filets, non tissés et autres articles fabriqués en fibre naturelles et ecologiques : Tissus à usage textile ; tissus entrant dans la fabrication des tapis ; tissus entrant dans la confection des sièges et dérivés du siège ; tissus, toiles et voiles ecologiques destinés à la protection de l'environnement et notamment dans le processus de traitement des déchets par enfouissement dans des centres d'enfouissement technique (CET) de classe 1, 2 et 3 ; tissus, toiles et voiles à destination horticole, agricole et forestiere pour la protection des cultures, des arbres et de la végétation ; tissus, toiles et voiles du paysage permettant la protection de la nature et le respect de l'environnement ; tissus et voiles destinés à la décoration durable tels que les tissus d'ameublement et à la décoration temporaire et evenementielle tels que les stands, les foires et les salons. Tapis, paillassons et autres revêtements de sol à base de fibres naturelles et écologiques
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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